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articles

Travaux et publications de Christian SCAPEL
Travaux et publications de Régine SCAPEL
Travaux et publications de Julien SCAPEL
 

Christian SCAPEL

Articles
Communications - Rapports Colloques
Recueils de textes
Thèse
Notes de jurisprudence

ARTICLES

- "Le ciel unique européen", annales IMTM 2002, p.392.

- "L'action directe contre les P and I clubs". Mélanges Pierre BONASSIES, éd. MOREUX, 2001, p. 127.

- "Saisie-exécution et sûretés sur aéronefs". Dictionnaire Permanent Recouvrement de créances et procédures d'exécution.

- "De quelques curiosités relatives à la prescription dans le transport aérien", Bulletin des Transports, 1999, p. 405.

- "L'une des leçons du naufrage de l'ERIKA", "l'échec de la prévention", Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1999, p. 72., à paraître également au Diritto Maritimo Italiano.

- "Modernisation et refonte de la Convention de VARSOVIE", Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1999, p. 10.

- "Le droit positif des INCOTERMS", Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1999, P. 60.

- "La responsabilité du transporteur aérien de passagers réformée par le droit communautaire", Revue des Affaires Européennes, 1997, page 66.

- "Vers la fin de la limitation de responsabilité du transporteur aérien de passagers" RFDAS, 1996, page 15.

- "Un concept nouveau en droit aérien : l'expéditeur connu" RFDAS 1996, page 353.

- "Une bombe dans le contentieux maritime : la jurisprudence NAGASAKI" Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1995, page 39.

- "L'indemnisation du passager du transport aérien", Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1994, page 37.

- "Les réformes apportées par les Règles de Hambourg à la responsabilité du transporteur maritime" Annales IMTM 1993, p. 51, également publié au Diritto Marittimo Italiano, 1993, II, 321.

- "Parallèle entre le Commandant de bord d'aéronef et le Capitaine du navire", revue Navigation, 1991, 345, (Rapport présenté aux deuxièmes assises nationales des pilotes de ligne, PARIS 18-19 avril 1991).

- "La prescription dans le transport maritime" Annales de l'Institut Méditerranéen des Transports Maritimes, 1991, page 111.

- "Le droit de rétention en droit positif" Revue Trimestrielle de droit civil, 1981, 539.

- "Armement "national" et droits de trafic", Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1980, 50.

- "L'exportateur face au droit du transport international". L'Antenne INTERTRANSPORT, 9 juin 1980, p. 3.

- "La suspension provisoire des poursuites et les créanciers fournisseurs de l'entreprise en difficulté", Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1980, 33.

- "Interruption et suspension de la prescription annale du fait du transporteur maritime", Droit Maritime Français, 1977, 259.

- "Que reste-t-il de la "paix des familles" après la réforme du droit de la filiation" JCP 1976, I, 2757.

COMMUNICATIONS - RAPPORTS COLLOQUES

- Semaine Inter-Universitaire du Monde Arabe, Aix-en-Provence, 9/15 décembre 2002. Le 10 décembre 2002, Conférence internationale, Direction de la Table Ronde: « Transports et logistique : Europe-Maghreb; Les Services Portuaires ». Faculté de Droit Aix-en-Provence.

- Info-navires, 18 novembre 2002. « Sûreté et Sécurité du transport maritime », Chambre de Commerce et d’Industrie de Marseille.

- "La révision de la Convention d'Athènes de 1974 sur la responsabilité du transporteur maritime de passagers", Association Française du Droit Maritime, Paris, 26 Septembre 2002

- Info-Droit 2002, 11 juin 2002, Actualité de droit maritime de l’année. Chambre de Commerce et d’Industrie de Marseille

- Info-Droit 2001, Actualité du droit de l’année écoulé, 6 juin 2001, CCI Marseille Provence

- Colloque international : « La protection des frontières maritimes de l’Union Européenne » 9 avril 2001, Aéroport Marseille Provence, Salon d’honneur (avec l’IMTM).

- "Les clauses attributives de compétence dans les connaissements", rapport présente au Colloque Info droit Maritime 2001, IMTM-CDMT, AIX, 5 juin 2001.

- Info droit IMTM 2000 : Après l’Erika, l’actualité du droit maritime et des transports 5 juin 2000. Colloque organisé par l’IMTM avec le concours du CDMT, Faculté de Droit, AIX EN PROVENCE.

- "L'insécurité maritime", rapport présenté au Colloque de la Faculté de Droit et de Science Politique d'AIX-MARSEILLE, le 11 mai 2000. "Le droit face à l'exigence contemporaine de sécurité", Actes Presses Universitaires AIX MARSEILLE p.121.

- "Quelles responsabilités pour le "client connu", rapport présenté au Colloque Direction Générale de l'Aviation Civile, Ecole Nationale de l'Aviation Civile, Transport Logistique de FRANCE, La Sûreté du fret aérien, PARIS, 9 mai 2000.

- "Le transport maritime des marchandises dangereuses" Séminaire EUROFORUM, Salon Maritima, PARIS, 22 juin 2000.

- "Transport aérien, l'entrée en vigueur des Protocoles 1, 2 et 4 de MONTREAL 1975". Rapport présenté au Colloque IMTM-CDMT, TUNIS, 18 juin 1999, Actes, p. 12.

- 23 avril 1999 : Les Incoterms à l’horizon 2000, AIX EN PROVENCE.

- "Le commissionnaire de transport et le transport multimodal transmaritime", rapport, séminaire. "Le transporteur multimodal" organisé par l'Institut Méditerranéen des Transports Maritimes, 7 décembre 1988, édité par la Chambre de Commerce et d'Industrie de MARSEILLE.

- "La réforme de la responsabilité du transporteur aérien de passagers par le droit communautaire" (Règlement 2027/97 du 9 octobre 1997). Rapport présenté au XIIème congrès annuel de l'Union des Avocats Européens, MARSEILLE, 8 octobre 1998, Actes éd. Bruylant, p. 261.

- "De quelques curiosités relatives à la prescription dans le transport aérien". Rapport présenté au colloque INFO-DROIT 1998, IMTM, AIX, 11 mai 1998, Actes, page 22.

- "La libéralisation de l'assistance aéro-portuaire par la directive du conseil du 15 octobre 1996". Rapport présenté au colloque INFO-DROIT 1997, IMTM, MARSEILLE, 26 mai 1997, Actes page 27.

- "Vers la fin de la limitation légale de responsabilité du transporteur aérien de passagers," rapport présenté à la Rencontre Air Mer, Association Française du Droit Maritime et Société Française de Droit Aérien et Spatial, PARIS, 21 février 1996.

- "Les aspects juridiques de la navigation par satellite". Rapport présenté au colloque de l'Institut Français de la Navigation, PARIS, Sénat, 9 octobre 1995, Actes page 9.

- "La responsabilité du transporteur multimodal" : rapport présenté au colloque de l'Institut Méditerranéen des Transports Maritimes, "Le transport multimodal : les nouvelles règles CNUCED-CCI". MARSEILLE, 11 avril 1994, Actes page 129.

- "Protection juridique et indemnisation du passager du transport aérien", rapport présenté au Colloque IFURTA. "Le passager, usager et client du transport aérien", Salon International du Bourget, 15 juin 1994, AIR-MER AFDM-SFDAS, Actes du colloque, page 83.

RECUEILS DE TEXTES

- "Droit européen de l'aviation civile" - (2 tomes, feuilles mobiles) ed. ADIFURTA, 1994 (avec D. BONNET)

- "Les conventions internationales sur le transport de marchandises, mer, fer, route, air", éd. Du Commerce International, 1992 (avec J. BONNAUD), avec mise à jour 1993, Règles de Hambourg.

THESE

- "Le domaine des limitations de responsabilité dans le transport de marchandises par mer" Thèse, AIX 1973.

NOTES DE JURISPRUDENCE

- AIX, 5 mai 1987, DMF 1988, 384 (Faute inexcusable et limitation de la responsabilité).

- Cass. Com. 15 juillet 1987, DMF 1988, 34 (action quasi-délictuelle contre l'entrepreneur de manutention).

- Cass. Com. 25 juin 1985, Dalloz 1987, 36 (recevabilité de l'action du chargeur contre le transporteur maritime).

- PARIS, 1er octobre 1986, DMF 1987, 643 (recevabilité de l'action du chargeur contre le transporteur maritime).

- PARIS, 11 février 1981, Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1981, 9.

- AIX, 29 octobre 1980, Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1980, 55.

- Cass. Com. 19 janvier 1976, Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1976, 2, (responsabilité de l'entrepreneur de manutention maritime).

- AIX, 16 janvier 1975, Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1976, 7, (responsabilité de l'acconier).

- Cass. Com. 28 octobre 1974, JCP ed. CI, 1976, 12028 (couverture des opérations de change à terme).

- Tribunal de Commerce de MARSEILLE, 22 juin 1976, Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1976, 36.

- AIX, 9 mai 1972, JCP 1974, II, 17900, (couverture des opérations de change à terme).

- AIX, 25 juin 1974, Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, 1974, 28, (responsabilité de l'acconier).

 

Régine SCAPEL

Communications, Rapports colloques

COMMUNICATIONS - RAPPORTS COLLOQUES

- Les victimes, Colloque International Union Avocats Européens, Octobre 2001 Marseille

- Les enfants et la publicité, Colloque International Union Avocats Européens, 1999, Marseille

 
 

Julien SCAPEL

Ouvrages
Chroniques, Articles, notes de jurisprudence


OUVRAGES

- Thèse : La notion d'obligation réelle, réalisée sous la direction de M. le Professeur Patrice JOURDAIN, soutenue le 24 mai 2002 à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) - Editions Presses Universitaires d'Aix-Marseille

CHRONIQUES, ARTICLES, NOTES DE JURISPRUDENCE

 
Articles
 

- A propos du recours en révision formé à l'encontre d'une sentence arbitrale, Dalloz Affaire 1999, p. 1431.

- Vers une nouvelle délimitation du domaine de la notion d'intangibilté des engagments sociaux, Revue de droit commercial, maritime, aerien et des transports 1999, p. 2.